Les recettes de cuisine sont-elles protégeables ?

29 septembre 2026

La protection d’une recette de cuisine est un sujet qui s’avère complexe. L’œuvre gastronomique dans son ensemble, c’est-à-dire, le plat et sa recette, ainsi que son aspect esthétique et sa saveur, ne bénéficient d’aucune protection en Propriété Intellectuelle. Pour autant, certaines composantes, elles, peuvent être protégées. On vous explique lesquelles et comment dans cet article.

La recette écrite

Une recette de cuisine, rédigée à l’écrit, peut-être une œuvre de l’esprit protégeable par le droit d’auteur. Toutefois, cette protection ne couvre pas la recette en tant que telle mais seulement l’écrit.
La condition ? La recette doit être rédigée avec originalité.

L’aspect visuel du plat

S’agissant de l’esthétique des créations culinaires, une protection parle biais d’un dépôt de modèles peut être envisagée.
Les conditions ? Répondre aux critères de protection des dessins et modèles, à savoir, nouveauté et caractère propre.

Le nom du plat

C’est le dépôt de marque qui doit être utilisé pour le nom de sa création.
La condition ? Comme toute autre marque, celle-ci ne doit pas être descriptive.

L’innovation technique

Si l’on peut démontrer que la recette, ou le produit obtenu, intègre une solution technique à un problème, l’angle du brevet peut être envisagé.
Par exemple ? Le brevet (EP1164864) déposé ET obtenu par Nestlé sur un bâton glacé. Un bâton comprenant des couches glacées distinctes qui changent de couleur lorsqu’on le mange.

La saveur

À ce jour, la saveur d’un plat ne peut pas être protégée. Cela peut s’expliquer par la difficulté de définir une saveur, d’autant plus si elle est nouvelle.

Si vous connaissez un chef ou un entrepreneur du secteur alimentaire que ça pourrait intéresser, dites-lui de nous contacter !

Et pour voir l’explication en vidéo, c’est juste ici.