Le maintien en vigueur des brevets : fonctionnement et coût




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24 septembre 2025


Déposer un brevet n’est qu’une première étape. Pour qu’il reste valable au fil des années, il faut s’acquitter de taxes spécifiques appelées annuités. Leur paiement conditionne directement la survie de ses droits et donc la protection de ses innovations.

Comment fonctionnent ces annuités ? À quel moment doivent-elles être réglées ? Pourquoi leur montant augmente-t-il avec l’âge du brevet ? Et surtout, faut-il confier leur gestion à un cabinet spécialisé, avec les coûts que cela implique ?

Dans cette vidéo, découvrez le cadre général du maintien en vigueur des brevets, les montants à prévoir et les pièges à éviter pour ne pas perdre vos droits.


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3 décembre 2025

Stratégie de portefeuille brevets : comment bien gérer ses titres ?


Déposant.e.s : vos interrogations au quotidien dans la gestion de votre portefeuille de titres En tant que déposant.e de brevets, au quotidien, la gestion de son portefeuille de titres peut faire émerger des interrogations : Quels brevets soutiennent réellement mes avantages concurrentiels clés ? Quels titres nécessitent une mise à jour via des dépôts de […]

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16 octobre 2025

Mémo : les acteurs clés pour l’accompagnement de son entreprise


Pour la protection de ses innovations, bien s’informer c’est la clé…mais il n’est pas toujours évident de savoir vers qui se tourner. Pour vous aider, voici un mémo récapitulant les organismes vers qui vous tourner pour y voir plus clair en propriété industrielle et plus globalement pour développer son activité : accompagnement, infos concrètes ou […]